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16 décembre 2009 3 16 /12 /décembre /2009 14:48

Cela n'arrive pas qu'aux autres et personne n'est a l'abri !!

Protégez vos enfants de la maltraitance provoqué par le placement abusif.

Quelques conseils préventif :

comment réagir face à une décision de placement de leur enfant. Décision qui les déstabilise surtout quand elle est soudaine.

D’abord ne pas paniquer et bien savoir que le placement doit être dûment notifié par le juge des enfants y compris lorsque la justice détecte des situations d’urgence. Cela veut dire que vous devez recevoir une décision du juge par courrier. Pas de notification de placement = pas de placement.

A partir du moment où vous estimez que vous avez été abusé par certaines manoeuvres (lorsqu’on vous laisse à penser, par exemple, que le placement est un acte banal, susceptible de vous soulager à l’instant de vos difficultés, que vous récupérerez rapidement votre enfant dès que tout ira bien, etc..) il n’est pas trop tard pour réagir mais il faut le faire vite, très très vite.

En pratique, ne croyez pas les discours lénifiants voir même sirupeux de certains intervenants vous incitant à livrer votre enfant à une pouponnière ou tout autre établissement alors même qu’aucune décision n’a été prise à son égard.

Enfin, dès la notification reçue, vous avez 15 jours pour faire appel de cette décision de placement (jugement, ordonnance provisoire).

Même si le juge des enfants ou le parquet peut décider un placement sans l’audition des parents, cela doit se faire dans un cadre très strict :

- le parquet a 8 jours pour saisir le juge des enfants. En cas de non respect de cette condition, les parents peuvent demander la restitution de l’enfant.

- le juge des enfants doit convoquer les parents dans un délai de 15 jours à compter de la décision ou de la saisine par le parquet, faute de quoi le mineur leur est remis sur leur demande.

-pour la mise en oeuvre de cette mesure de placement, l’audition des parents est obligatoire, sauf “urgence motivée”. La aussi des éléments précis doivent vous être fournis.

Pas de notification de la justice, pas de placement

Enfin, pour que tout ce qui précède soit bien respecté, il serait préférable d’avoir le conseil d’un avocat. Bien que celui-ci ne soit pas obligatoire, il est seul à pouvoir consulter l’intégralité du dossier (mais il ne pourra pas vous le communiquer). Le juge décide des éléments à porter à votre connaissance, si vous en faite la demande.

Un juge peut également demander au bâtonnier un avocat d’office pour vous défendre, si vous le demandez. celui-ci a alors 8 jours pour le désigner.

Tout porte donc à une réactivité rapide, mais cela peut vous permettre de sauver une situation personnelle tant qu’il en est encore temps. Après, il sera trop tard, et vous devrez apporter au juge des éléments nouveaux pour remettre en cause ce placement. Il vous faudra alors construire devant lui un projet de vie et le convaincre de vous remettre l’enfant. Mais là c’est une autre affaire…

                                                                  Lire la suite ICI <<

Exemple de courrier:

Mr et Mme Durant

78 avenue du parc

00000 Cityville

 

Tel 0000000000

                                                            Cour d’appel de Lyon

                                                            Chambre des mineurs

                                                            2 Rue de la Bombarde

                                                            69000 LYON

 

Objet : Déclaration d’appel

 

                                                              Le 20 décembre 2010   

 

               Conformément aux articles 932 et 933 du code de procédure civile, je déclare former appel à la décision rendu le 17 décembre 2010 par le tribunal pour enfant de ..........(copie jointe) sur toutes les dispositions, dans l’instance concernant :

 

Enfant 1 placé

Enfant 2 placé

Enfant 3 placé

ASE demeurant …….

 

Une copie de la décision a été jointe à la demande.

 

 

                                          Signature

 

 

 

 

Copie à:   Mon avocat maitre truc

                   Mon association favorit

                   Etc......

 


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Published by senorita - dans Droit
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commentaires

COSTA 29/06/2011 13:25



Bonjour


Je suie épuisée ,de cette situation inférnale depuis le placement abusif de mon fils qui viens d avoir 6 ans je vie en corse et là je n ai pas eu le choix et pris un avocat sur paris suite a des
consseille donner car je n arrettait pas de changer car aucuns ne faisait leurs travaille ,maintenant il à malheuresement été victime d un viol par sodomi par un enfant un peut plus agée alors
que l on m avait dit que cette enfant avait 5 ans et demi mais lorsque j ai pue voir l enfant j ai compris desuite que l on m avait mentie encore une fois le jour même de cette acte je devazis
passsser une aprés midi avec mon fils et je me dit que certainement il me l aurai cacher puisque je n ai pas eu les résultat du medecin de l hopital a se jour mon nouvelle avocat a demander au
procureur de lui envoyuer les résultat mais rien pour le moment mais nous  avons porter plainte contre la diréction du centre car j ai appeler le dimanche de là veille dfe là pantecote et là
a 20h15 onty me dit que dés qu il est là on me passe mon fils je leurs est demander ou il se trouvait a cette heures si mais aucune réponses a  part dés qu iol serra là on vous le fait
appeler j ai appeler mon avaocat desuite  ma demander d écrire un courrier  a la diréctrice du centre pour qu elle éxplique pourquoi les ordonnance du juge ne sont pas réspecter alors
que pour ma, part je suie a la lettre les ordre donner et ce st moi que l on met toujours en faute elle ne ma même pas répondue  du coup mon avocat lui a fait un courrier lui disant qu il
portait plainte contre elle es qualitée!! il n y as pas deux poids de mesure elle fait des préférence bien sur les grands parents connue étant écrivaint et ayant comme meilleurs ami le premier
adjoint du maire de là ville là aussi cette adjoint nous a a ctte époque atribuer un logement en deux mois nous somme passer devant les demande prioritaire et lorsque le papa et ^partie j avais
fait appel a un sérrurier car il vennait tout les jours voir le petit et en même temps il me voler des affaire personnels dont une colléction de timbre sous l empire français j ai déposée plainte
pour abandon de domicile puis pour vols sent éffracttion suite au vol de ma carte bleu dont des retrait en deux fois de 450 euros on été fait et ce a 13 ,minutes d intérval ou moi je retirait un
montant de 50 euros et 13 mnts a 20 kilométres un retrait éfféctuer pour un montant dec 450 euros et bien plainte déposée un,soit diant inspécteur ma téléphoner pour un complément de cette
affaire et il ma demander de retirer là ^pliante sinon j aurais de gros soucis d avec le papa,par peur j ai retirer là plainte et l AEMO était bien sur au courant de tout cela à l époque il se
disait me soutenir et lorsque  se juge et arriver en corse loà ils ont changer du tout au tout!!!se juge ne fait pas comme il se doit sont tyravaille car il en abuse a cause de lui mon fils
a subit uin viol et en plus il osent voulopir camouflée tt sa j ai pas le droit de déposée ^plainte il a fallue pour le viol que j aille dansz un village pourque là plainte sont prise mais jamais
desuite  a mes affaire voler éscroquer et étant hadulte handicapée suite a l ablation de la thiroide et d un chimio durant plusieurs année les AEMO qui me suivaient pour mon ainé ont
toujours été corrécte et par ailleurs je n ai pas eu de problême avec eux mais dés que le département a annoncer le changement dui sérvices voilà ou je me retrouve lorsque j ai lue sur votre
blogue comment ils y prênne pour les ,placement abusif je me suie revue car à l époque je ne travaillais pas et ils on a tout pris voulue que je le méttent en crêche puis en pouponiére car comme
avec le papa les visuélle pour récupérer Erwann se passaient toujours en conflit ils on opter pour se systéme depuis mon fils ne mange plus corréctement fait de l imcomprésie et depuis que je l
ai un eek end sur deux pour le molment je ne reconnait plus mon fils a 6 a&ns il vol dans un mgasin même a la pharmacie qu il connait depuis qu il est née a qui il offres des sucettes pour
les enfants il ne se souvenait ^plus et a tentée de les voler entre autre dans un magsin il ne savait plus a quoi resssemblai des commerce j ais honte depuis j aui trouver du travaille car ne
pouvant supporter de ne pas l avoir a mes coter en garderie j ai trouver un emploie  dans les ressources humaines j avoue que si j ai pue prendre un avocat sur paris j en ai pour trés cher
mais je travaille pour sortir mon fils de là et bien sachez quant même que lmà partie advérsse a été jusque a savoir combien j ai gagner en 2009 avec le logo du site pour lequels je travaille
commengt ils on sue pour qui je travaillait ? et comment ont il eu la totalitée de mes revennue du site ou je travaille µ?j ai l impréssion d être surveiller écouter sur le téléphone enfin bref
je pourrait ne plus arretter d écrire télment que j ai de chose a dire sur  se vecue depuiis 6 ans maintenant entre lesd magouille le svise de proçédure et j en passe et c est sa là france
égalitée fratérnité stop aux mensonges et au abuf de pouvoirs! 



COSTA 29/06/2011 09:02



Je suie victime d un placement abusif ,lors d une audience du 19/04/10 l éducatrice des AEMO,dit devant le juge que tout vas bien que le papa et moi recommençonts a communiqué avec leur aide
enfin rien de grave ,mais il repporte la mesure pour 6 mois seulement 2 mois qui ont suivie je reçoit un courrier me demandant de me présenté au parquets  avec mon fils agé de 5 ans ,là d un
seul coup en 2 mois dégradation de la situattion soit disant mon fils manque l école et ce réguliérment et sennt justificatif,le papa dit que nore fils lui dit que je lui apprzend a se caher dans
le coffre et il imagine un  départ avec mon fils a l étranger mon fils se serrais échaper de la maison avec 1n chien et se serrais retrouver seul et erant dans la cage d éscalier au dire d
un voisin que des bla bla rien par écrits mon avocate ,a qui je lui diot mais elle ment c est faux ,ne réagie même pas de là le juge décide d un placment pour une durée de 4 mois mon avocate me
dit on ne peut pas faire appel attendez les 4 mois elle me dit c est rien et vous le récupérer ensuite voilà maintenant 1 ans qu il est placer de plus il a été violer ou il est magistrat et autre
éttouffe l affaire j ai due prendre un avocat du continent car vivant en corse j ai changer 6 fois d avocats tous de mêches !!! j ai apporter les preuves au juge un cértificat de scolaritée ou il
y est bien dit que mon fils a été réguliérment a l école et que ces absence ont été justifier me disant paranio car j avais une  aide ménagére qui entre autre c est propoé é des heures
suplémentaire a 50 euros la matinée de 9 heures a 11.30 là aussi je lui d&émontre un chéque fait et encaisser au nom d un membre de sa famille mais les deux preuves ne lui on pas satisfait en
février dérnier il a demander a me faire ^passer une éxpértyse psy tout en sachant que je ne vois mon fils que 3 heures par semaine et en médiation depuis le placeùment alors que le papa avec ces
parents la tt les week en,d et vacances ,au vue de mon éxpértyse qui c est avérer positive il a contéstée disant que pour lui cela n est pas une preuves de plus suffisante car en corse c est un
éxpert qui vient du continent obligatoire ,mais comme je me suuie présentée avec mon nouvelle avocat là les changement de figure se fait sentir du coup je demande au juge si il m autorise a
déménager car depuis ma séparation d avec le papa qui rentrée chez moi lorsque je sortait pour y voler et bein encore ,comme il demande la garde de notre fils alors que 1 ans et demi auparavent
il été placer 3 mois en psy car il n as jamais pue s ocupé de notre fils seul mais uiniquement avec ces parents qui eux depuis sa vennue au monde on tt fait pour me l arracher il lui demande de
passer une éxpértise mais là comme par hazard avec un psychiatre en corse mm personne n as jamais vue sa !! là l éxpert qui me connait puisque elle a suivie mo fils ainé n aurrait a se que je
sache pas pue faire d éxpértise mais c est accéptée je dois repasser le 11/07/11 devanyt le JAf qui doit donner sa déçision si il le lmaisse au pap ou non  mais vue que l éxpértise faite
pour mon avact n est pas recevable iol vas en demander le refue, de la l éducateur de là diss qui viens me voir toujours avant une audiance sinon  je ne l entend jamais ma apeler se lundi et
toujours sur mon portable jamais a la maison disant que je n e l ai mm pas rapeller sent pour autand m avoir laisser de messages me demandent pour les vacances si je suie en accord avec les jours
proposé je m y suie opposée car 3 jours chez moi car depuis l ariver de ùmon avocat j ai pue récuperé mon fils un week end sur deux et avcances partager;et là facze a mon refue et intérogation
car suite au viol pour ma part il est innacéptable que mon fils vive  avec sont agresseur face a lui; et bien il me dit je vais faire remontée au juge que je ne peut travailler avec vous c
est impossible et sa se dit éducateur de là diss en plus qui il embauche car il y a des préférence et il n y a pas de poids de demi mesure je veut que la france entiére sache se qui se passe
aussi en corse car connue comme écrivaint le grand pére patérnél a des connaissance en particulier voilà alors que je ne travaillait pas j élévait mon fils tranquillement et les AEMO on voulue tt
dabord que je le méttent en crêche de là il a commencer a ne plus manger corréctement et fait depuis maintenant plus de 4 ans de l imcomprésie alors qui l avait aquis la propreté tout est écrits
sur sont carnet de santée par contre les sérvices de placement devait suivre ces suivie pour les yeux car suite a une opération importante il doit voir un hotoptiste mais il ne l on pas fait
suivre alors ils disent que chez moi il est en danger car il fuie soit disant la maison mais rien n est écritset démontrer que des bla bla et moi qui arrive avec des preuves cértificat de
scolaritée chêque fait a l aide ménagére et bien non le juge n est pas ^plus satisfait ce spreuves ne lui suffisent pas ...aider moi svp  



nadine 04/02/2010 03:09



L'AEMO -association olga spizer-(assistance educative 90 AV de flandre 75019) m'a convoquée a deux reprises ou je n'ai pas eu la possibilité de me rendre suite a une collique nephretique et
enceinte de 7 mois;tout en sachant que (j'ai toujours etait presente a toute convocations depuis 2004 ) a l'epoque j'avais saisie le juge pour instauré des visites avec son"geniteur"pour ne pas
couper les ponts et qu'elle puisse connaître son "pere" or personne ne ma tenue au courrant des audiances,ni des convocations au commissariat.le 1/02/1010  j'ai deposée ma fille a son ecole
comme a son habitude puis a 9h15 la police est intervenue pour la placer au centre l'essor neuilly "mecs quennessen"79 BIS rue de turenne  j'ai pour ma part eu beaucoup de mal a savoir ou elle
se trouvait, ce qu'es devenue et ou etait (ma fille 6ans) perdue,et,éfondrée j'ai appelée le "pere" alors qu'il n'etait pas surpris mais au courrant et ne ma guére prevenue . je n'ai reçue aucune
convocation de juge Mme ROCHET aucune ordonnance  de placement..je n'ai jamais été convoqueé au commissariat . j'en ai pris connaissance le 1/02/2010 a 17 h suite a un appel de mr michel leroy
.l'ordonnace date du 21/01/2010 IL NE ME RESTAIT QUE 4jours pour faire appel j'appel c'est un complot et c'est de l'abus de pouvoir de la part de mme A.Rochet juge des enfants et vice presidente.
on a rien a reprocher a ma fille qui est une enfant sage et studieuse,polie, toujours le sourire au visage,tres forte en lecture et en calcul; etant femme seule je pense l'avoir bien eduquée et
assouvie sa curiosité en fesaint des sorties parc asterix,disnez,center parc,de nombreux voyages comme aller en republique dominicaine a le rencontre de dauphins,djerba,maroc je lui fête tout ses
anniversaires avec les amis de son choix .... a condition quelle m'apporte des bonnes notes! son pere (geniteur) se fou de son etat general, il envoi la pension "ridicule" de 150€ un mois sur deux
parfois tout les trimestres
ma fille est une enfant qui se trouve actuellement en danger dans cet etablissement sa scolarité en ai perturbée elle n'a plus de point de repere elle refuse de manger et reclame sa mamie son
tonton et moi meme a longueur de temps ... jai passée ma premiere nuit dans ma voiture en esperant l'appercevoir...sans resultat; je veux recuperer mon enfant je suis partie faire appel ce matin
,mais ca prendra du temps malgrée les erreurs grossiére qu'a fait le juge en detruisant ma fille et ma vie...je n'arrive plus a manger,ni dormir...  je veux ma fille, C'est ma vie ,Que
faire??


francoise fournier 24/12/2009 10:21



parents-disqualifies-enfants-places.over-blog.com


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« Si nous nous obstinons à concevoir notre monde en termes utilitaires, des masses de gens en seront constamment réduites à
devenir superflues. »


Hannah Arendt




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  • : Association SOS Parents Abusés © Créé le 2 janvier 2009
  • Association SOS Parents Abusés © Créé le 2 janvier 2009
  • : A l'origine les villages SOS ont été créé, pour recueillir les enfants orphelins. les responsable du villages de Marly les valenciennes ce comporte de la même façon pour les enfants qui ont encore des parents, pour cela les éloigner et tous les prétextes sont bon. Mon combat récupérer mes enfants, placés par la justice, et en famille d'accueil dans ce Villages SOS. C'est une lutte silencieuse à armes inégales © Chaque année des milliers de familles sont brisés par ce système
  • Contact

SOS Parents abusés

Chaque année des milliers de familles ce retrouvent confrontés au placement abusif des leurs enfants sans danger ni maltraitance, juste sur des risques potentiels ou suspicions, déclenché sur de simple dénonciations calomnieuse. Ce climat hostile a généré ses dernières années met un doute sur les réels motivation du service de la protection de l’enfance.
Cela met en danger tous ces enfants en pertes de repères et met inutilement en souffrance des familles, cela coûte chaque année des milliards, comme nous le fait remarqué la cour des comptes.
Seule a penne 20% des placements effectués cet avéré de la maltraitance, mais on maintien malgré tout, les autres enfants placés souvent dans des conditions psychologique déplorable, qui est apparenté a de la maltraitance « institutionnel ».
Les parents ce mobilisent pour faire respecter leurs droits et ceux de leurs enfants et maintenir un lien que certains essais de détruire coûte que coûte, par ses services qui ce disent protéger les enfants, en ne respectant pas leur droit de visites, téléphonique, s’opposant au rapprochement, mais aussi en ne respectant les personnes qu’ils sont.©

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